LÉGAL Informations légales de la plateforme

Mentions
légales.

Informations relatives à l'éditeur de la plateforme BatiCED, à son hébergement et au cadre juridique applicable.

ÉDITEUR

Éditeur du site

BatiCED est édité par la société exploitante de la plateforme. Les coordonnées complètes, numéro SIREN, numéro de TVA intracommunautaire et nom du directeur de la publication seront précisés ici.

HÉBERGEUR

Hébergement des données

La plateforme et l'ensemble des données chantier sont hébergées en France, dans des centres de données conformes aux exigences du RGPD et des standards de sécurité applicables au secteur professionnel.

PROPRIÉTÉ

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus, marques, logos, interfaces et éléments de design de BatiCED sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, totale ou partielle, est interdite sans autorisation expresse.

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